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​2024 

​

• 2024-01 - RH - Approbation du règlement d’astreinte de sécurité

• 2024-01 - RESSOURCES HUMAINES - AN - Approbation du règlement d’astreinte de sécurité
• 2024-02 - RH - Instauration du régime indemnitaire de la police municipale
• 2024-03 - RH - Avancement de grade
• 2024-04 - RH - Adhésion à la consultation du CDG38 pour un contrat de protection sociale complémentaire - prévoyance
• 2024-04 - RH- AN - Adhésion à la consultation du CDG38 pour un contrat de protection sociale complémentaire - prévoyance
• 2024-05 - ADMINISTRATION - Approbation de la charte et politique documentaire
• 2024-06 - FINANCES - participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l'année scolaire 2023-2024 - convention avec Charvieu Chav
• 2024-06 - FINANCES - AN - participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l'année scolaire 2023-2024
• 2024-007 - ADMIN - 2ème prise de position concernant le projet de barrage Rhonergia
• 2024-008 - ADMIN - établissement des zones d'accélération d'implantation des énergies renouvelables
• 2024-009 - ADMIN - Mise en place du concours de jardiniers
• 2024-010 - ADMIN - renouvellement de la convention d'utilisation d'un stand de tir
• 2024-011 - ADMIN - convention avec l'agence nationale de traitement automatisée des infractions
• 2024-012 - FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2024
• 2024-013 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi
• 2024.014 - FINANCES - Compte de gestion 2023 - Approbation
• 2024.015 - FINANCES - Compte Administratif 2023 - Approbation
• 2024.016 - FINANCES - Compte Administratif 2023 - Affectation des résultats
• 2024.017 - FINANCES - Taxes Foncières 2024 - Vote des taux
• 2024.018 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Adoption
• 2024-019 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Fongibilité des crédits
• 2024-020 - FINANCES - Budget primitif 2024 - amortissement des biens
• 2024-021 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Subvention au CCAS
• 2024-022 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Subventions aux associations
• 2024-023 - FINANCES - Projet secteur jeune – demande de subvention à la CAF
• 2024-024 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention annuelle
• 2024-025 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention liée aux actions du plan de gestion
• 2024-026 - FINANCES - passage aux LED des bâtiments communaux - demande de subvention au Fonds Vert
• 2024-027 - FINANCES - passage aux LED des bâtiments communaux - demande de subvention à la préfecture
• 2024-028 - FINANCES - Engazonnement de Chevramont - demande de subvention au Fonds Vert
• 2024-029 - FINANCES - Remise aux normes de l'école - demande de subvention à la préfecture
• 2024-030 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à la Région dans le cadre du plan Etat - Région
• 2024-031 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à la CCBD
• 2024-032 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à la Région dans le cadre de l'inclusivité
• 2024-033 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport
• 2024-034 - FINANCES - Chemin de Paradis - demande de subvention au fonds vert
• 2024-035 - FINANCES - Chemin de Paradis - demande de subvention au Département
• 2024-036 - FINANCES - Procédure d'achat
• 2024-037 - RH - Avancement de grade
• 2024-038 - URBANISME- Approbation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable du PLU
• 2024-039 - URBANISME- modification simplifiée du PLU - modalités de mise à disposition du public
• 2024-040 - FINANCES - Tarif de la restauration scolaire 2024-2025
• 2024-041  - FINANCES - Association USEP - Versement d'une subvention exceptionnelle
• 2024-042 - FINANCES - Association Amicale Boules - Versement d'une subvention exceptionnelle
• 2024-043 - ADMINISTRATION - Convention de mise à disposition du service DeclaLoc
• 2024-044 - ADMINISTRATION - Attribution de vehicules avec remisage a domicile
• 2024-044 - AN - ADMINISTRATION - Approbation du réglement de formation
• 2024-045 - ADMINISTRATION - Approbation du réglement de formation
• 2024-045 - AN - ADMINISTRATION - Approbation du réglement intérieur révisé
• 2024-046 - ADMINISTRATION - Approbation du réglement intérieur révisé
• 2024-047 - ADMINISTRATION - Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’A
• 2024-048 - ADMINISTRATION - Mise en place de la vidéoverbalisation
• 2024-049 - ADMINISTRATION - Convention relative à l'installation d'une sirène au système d'alerte et d'information des populations
• 2024-050 - ADMINISTRATION - modification de l'éclairage public
• 2024-051 - RH - Création de 4 postes saisonniers - Job d'été
• 2024-052 - ADM - Jury d'Assises - Tirage au sort des jurés
• 2024-053 - ADM - convention - création d'un sentier pédestre
• 2024-053 - ADM - AN2 - convention - création d'un sentier pédestre
• 2024-054 - ADM - Adoption du réglement d'utilisation occasionnelle des salles communales
• 2024-054 - ADM - AN -  Modification du réglement d'utilisation occasionnelle des salles communales
• 2024-055 - URBANISME- modification simplifiée du PLU - modalités de mise à disposition du public
• 2024-057 - RH - indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
• 2024-058- RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emplois
• 2024-059 - RH - transfert d'une activite privee vers le service public et creation d'emploi
• 2024-060 - FINANCES - transfert de l'actif et du passif de l'association Entraide Periscolaire Enfants
• 2024-061 - FINANCES - Jaliopark - subvention à l'Agence Nationale du Sport - convention école
• 2024-062 - AFFFAIRES SCOLAIRES - réglement intérieur de la garderie municipale
• 2024-063 - ADMINISTRATION - avis schéma de mutualisation CCBD
• 2024-064 - ADMINISTRATION - modification des statuts de la CCBD
• 2024-065 - ADMINISTRATION - convention relative à la gestion en flux des logements locatifs sociaux
• 2024-065 - AN3 - ADMINISTRATION - convention relative à la gestion en flux des logements locatifs sociaux
• 2024-066 - FINANCES - Adhésion au groupement de commandes d'achat de fournitures informatiques
• 2024-066 - AN2 - FINANCES - Adhésion au groupement de commandes d'achat de fournitures informatiques
• 2024-067 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi
• 2024-068 - RH - protection sociale complémentaire prévoyance - adhésion à la convention du CDG38
• 2024-068 - AN3 - RH - protection sociale complémentaire prévoyance - adhésion à la convention du CDG38
• 2024-069- FINANCES - Recouvrement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères auprès des locataires de bâtiments communaux (2)
• 2024-069- FINANCES - TAOM
• 2024-070 - FINANCES - Renouvellement ligne de trésorerie
• 2024-071 - FINANCES - reprise des barrières le long du Rhône - demande de subvention à la CNR
• 2024-071 - AN1 - FINANCES - reprise des barrières le long du Rhône - demande de subvention à la CNR
• 2024-072 - URBANISME - autorisation d'implantation de poteaux télécom sur la parcelle AC 0131
• 2024-072 - AN1 - URBANISME - autorisation d'implantation de poteaux télécom sur la parcelle AC 0131
• 2024-073 - ADMINISTRATION - Modification de la mise en place de la vidéoverbalisation
• 2024-074 - AFFFAIRES SOCIALES - Validation de l'Analyse des Besoins Sociaux
• 2024-074 - AN - AFFFAIRES SOCIALES - Validation de l'Analyse des Besoins Sociaux
• 2024-076 - FINANCES - participation aux frais de scolarité ulis
• 2024-077- FINANCES - Signature de l’annexe de la convention de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné relative au transport pour la natation sco
• 2024-077- AN - FINANCES - Signature de l’annexe de la convention de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné relative au transport pour la natatio
• 2024-078 - RH - RIFSEEP
• 2024-079 - RH régime indemnitaire Police Municipale
• 2024-080 - RH - révision du système de primes de fin d'année
• 2024-081 - ADM - Approbation du Plan de Gestion Différenciée
• 2024-082 - ADM - Convention de mutualisation du fond territoire éducatif rural des Balcons du Dauphiné
• 2024-083 - FINANCES - Révision annuelle de la convention de la redevance spéciale des bâtiments communaux au SYCLUM
• 2024-084 - FINANCES - Autorisation d'engager 25_ investissement
• 2024-085 -  ENFANCE JEUNESSE - légalisation de la tarification des chantiers éducatifs
• 2024-VOIRIE-086 - CIRCULATION - MAIRIE - parking du gymnase
• 2024-VOIRIE-087- CIRCULATION - ETS LAPIZE DE SALLEE - chemin de Perrier Callet - ALTERNAT
• 2024-VOIRIE-088 - CIRCULATION - MTP ENERGIE - 18 rue des Moulins - ALTERNAT
• 2024-VOIRIE-089- CIRCULATION - TSG - rue de la girine - ALTERNAT
• 2024-VOIRIE-090 - PERMISSION - VAL TP - route de Barens
• 2024-VOIRIE-091- CIRCULATION - VAL TP - route de Barens- ALTERNAT
• 2024-VOIRIE-092 - CIRCULATION - MAIRIE
• 2024-VOIRIE-093- CIRCULATION - SAS Cardoso - rue de l'Eglise- ALTERNAT
• 2024-VOIRIE-094 - CIRCULATION - SARL KARTAL - Rue du Stade - ALTERNAT
• 2024-VOIRIE-095 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT
• ​2024-VOIRIE-096- CIRCULATION - VAL TP - route de Barens- ALTERNAT

 

2023

​

• 2023-VOIRIE-001 - PERMISSION - ENEDIS - Rue des Chênes Verts

• 2023-VOIRIE-002 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Rue des Chênes VERTS - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-003 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Four de Barens - FERMETURE

• 2023-VOIRIE-004 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Rue des Chênes VERTS - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-005 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - DEFILE BRANDON

• 2023-VOIRIE-006 - CIRCULATION - CIRCET - Route de Barens - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-007 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Route de Loyettes - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-008 - CIRCULATION - TRAVAUX FORESTIERS - chemin de Paradis et Peillard - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-009 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin de Perrier Callet

• 2023-VOIRIE-010 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-011 - CIRCULATION - MAIRIE DE ST ROMAIN DE JALIONAS - Barens - Vavres - Pervenches

• 2023-VOIRIE-012 - CIRCULATION - MAIRIE DE ST ROMAIN DE JALIONAS - Rue du Stade

• 2023-VOIRIE-013 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin du Port

• 2023-VOIRIE-014 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - chemin du Port - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-015 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - VIDE GRENIER 1er mai

• 2023-VOIRIE-016 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin de la Vie des Ânes

• 2023-VOIRIE-017 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Chemin de la Vie des Ânes - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-018 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Four de Barens - FERMETURE

• 2023-VOIRIE-019 - CIRCULATION - MAIRIE DE ST ROMAIN DE JALIONAS - Rue du Stade

• 2023-VOIRIE-020 - CIRCULATION - SDR - Route de Malaval - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-021 - CIRCULATION - BERTRAND RENOVATION HABITAT - Rue des Moulins - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-022 - CIRCULATION - JEAN LEFEBVRE - Rue du Girondan - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-023 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - LES JALIONADES

• 2023-VOIRIE-024 - CIRCULATION - SPIE CityNetworks - Chemin du Port - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-025 - CIRCULATION - MAIRIE DE ST ROMAIN DE JALIONAS - Rue du Stade

• 2023-VOIRIE-026 - CIRCULATION - LINEAX - territoire communal - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-027 - CIRCULATION - MTPe - Chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-028 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - KERMESSE

• 2023-VOIRIE-029 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-030 - PERMISSION - ENEDIS - Rue de la Source

• 2023-VOIRIE-031 - CIRCULATION - LINEAX - Place du Commerce - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-032 - Interdiction de stationner - Place du Commerce

• 2023-VOIRIE-033 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - LA JALIOROMAINE

• 2023-VOIRIE-034 - Mise en place d'un STOP - Place du Commerce

• 2023-VOIRIE-036 - CIRCULATION - REFUGE LES GRANDES OREILLES - Rue de l'Église - FERMETURE

• 2023-VOIRIE-037 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - Rue de la Source - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-038 - CIRCULATION - YAPICI CONSTRUCTION - Chemin du Peillard - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-039 - PERMISSION - ENEDIS - Chemin de la Vie des Anes

• 2023-VOIRIE-040 - CIRCULATION - CLASSES JALIOROMAINES - DEFILE DES CLASSES

• 2023-VOIRIE-041 - CIRCULATION - J GRENOT - Route de Bionnais - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-042 - STATIONNEMENT - M. REVOL- Rue du Girondan

• 2023-VOIRIE-043 - STATIONNEMENT - SCI OM PARTICIPATION - Rue des Sambètes - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-044 - CIRCULATION - COMMUNE DE ST ROMAIN - Journée d'information barrage

• 2023-VOIRIE-045 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Chemin du Peillard - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-046 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Impasse Sainte Elaine - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-047 - PERMISSION - ENEDIS - Rue des Pervenches

• 2023-VOIRIE-048 - PERMISSION - ENEDIS - Chemin de Paradis

• 2023-VOIRIE-050 - CIRCULATION - JEAN LEFEBVRE - Route de Malaval - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-051 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - rue des violettes (2)

• 2023-VOIRIE-052 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - rue des violettes - ALTERNAT (2)

• 2023-VOIRIE-053 - PERMISSION - VAL TP - route de Loyettes (2)

• 2023-VOIRIE-054 - CIRCULATION - VAL TP - route de loyettes- ALTERNAT (2)

• 2023-VOIRIE-055 - CIRCULATION - CTPG - Rue du Stade - ALTERNAT

• 2023-VOIRIE-056 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Chemin de Perrier Callet - FERMETURE

• 2023-VOIRIE-057 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT

​

​2022

​

• 2022-VOIRIE-001 - STATIONNEMENT - LES PISCINES DU SUD EST - Route de Loyettes - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-002 - PERMISSION - LAPIZE DE SALLEE - Rue de la Girine

• 2022-VOIRIE-003 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-004 - Eclairage public - extinction préf

• 2022-VOIRIE-005 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-006 - CIRCULATION - J GRENOT - chemin du Port et Peillard - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-007 - PERMISSION - ENEDIS - Rue des Moulins

• 2022-VOIRIE-008 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Four de Barens - FERMETURE

• 2022-VOIRIE-009 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Rue des Moulins - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-010 - CIRCULATION - Serpollet - Route de Loyettes - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-011 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Route de Barens

• 2022-VOIRIE-012 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Route de Barens - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-013 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-014 - PERMISSION - Monsieur BARBE - Rue de Chevramont

• 2022-VOIRIE-015 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - DEFILE BRANDON

• 2022-VOIRIE-016 - CIRCULATION - JBTP et Fils - Route de Loyettes - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-017 - AP-2022-03-25-APC01 P57-58 RUE DES EQUETS SENS UNIQUE

• 2022-VOIRIE-018 - CIRCULATION - R&C SAS - territoire communal - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-019 - CIRCULATION - SAUGNIEUX Frères - Rue des Chênes Verts - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-020 - ALIGNEMENT - SCI CANAKKALE - rue de la Vie des Ânes Annexe PV

• 2022-VOIRIE-021 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - VIDE GRENIER 1er mai

• 2022-VOIRIE-022 - PERMISSION - LAPIZE DE SALLEE - Rue de la Girine

• 2022-VOIRIE-023 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-024 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-025 - CIRCULATION - ETTP - Chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-026 - CIRCULATION - MAIRIE DE ST ROMAIN DE JALIONAS - Barens - Vavres - Pervenches

• 2022-VOIRIE-027 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-028 - PERMISSION - ERT - Rue des Chênes Verts

• 2022-VOIRIE-029 - CIRCULATION - ERT - Rue des Chênes Verts - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-030 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Four de Barens - FERMETURE

• 2022-VOIRIE-031 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-032 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin de Perrier Callet

• 2022-VOIRIE-033 - PERMISSION - BARRIOZ - Route de Barens

• 2022-VOIRIE-034 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - LES JALIONADES

• 2022-VOIRIE-035 - CIRCULATION - TSG - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-036 - CIRCULATION - LINEAX - territoire communal - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-037 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin du Port

• 2022-VOIRIE-038 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - chemin du Port - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-039 - CIRCULATION - MTPe - Chemin du Port - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-040 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-041 - CIRCULATION - ETTP - Chemin de Perrier Callet - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-042 - CIRCULATION - MTPe - Chemin du Revolat - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-043 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - KERMESSE

• 2022-VOIRIE-044 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - LA JALIOROMAINE

• 2022-VOIRIE-045 - CIRCULATION - ETTP - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-046 - CIRCULATION - PERMANENT - REGIE DES EAUX - Travaux urgents

• 2022-VOIRIE-047 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Chemin du Revolat - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-048 - PERMISSION - ENEDIS - Rue du Stade

• 2022-VOIRIE-049 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - Rue du Stade - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-050 - CIRCULATION - PETANQUE- CONCOURS

• 2022-VOIRIE-051 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin du Port

• 2022-VOIRIE-052 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Chemin du Port - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-053 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Avenue des Sables

• 2022-VOIRIE-054 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Avenue des Sables - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-055 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Chemin du Peillard - Autorisation Poids lourds

• 2022-VOIRIE-056 - CIRCULATION - CLASSES JALIOROMAINES - DEFILES DES CLASSES

• 2022-VOIRIE-057 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Route de Barens - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-058 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Rue de la Source

• 2022-VOIRIE-059 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Rue de la Source - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-060 - STATIONNEMENT - ERIC BILLAT - Route de Loyettes - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-061 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Chemin des Sables - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-062 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-063 - CIRCULATION - MAIRIE DE ST ROMAIN DE JALIONAS - Barens - Vavres - Pervenches

• 2022-VOIRIE-064 - CIRCULATION - MAIRIE DE ST ROMAIN DE JALIONAS - Rue du Stade

• 2022-VOIRIE-065 - PERMISSION - ENEDIS - Chemin du Port

• 2022-VOIRIE-066 - CIRCULATION - LINEAX - territoire communal - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-067 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - BOURSE JOUETS

• 2022-VOIRIE-068 - CIRCULATION - B. MONTAGNE - Chemin de Peroncel

• 2022-VOIRIE-069 - CIRCULATION - BOIS ENERGIE SERVICES - Chemin de Villemoirieu - FERMETURE

• 2022-VOIRIE-070 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin du Port

• 2022-VOIRIE-071 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - chemin du Port - ALTERNAT

• 2022-VOIRIE-072 - CIRCULATION - BOIS ENERGIE SERVICES - Chemin de Villemoirieu - FERMETURE

• 2022-VOIRIE-073 - Eclairage public - extinction

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2021

​​

• 2021-VOIRIE-001 - CIRCULATION - MTPe - Route de Barens - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-002 - CIRCULATION - SCTP - Rue des Moulins - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-003 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Route de barens

• 2021-VOIRIE-004 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Route de Barens - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-005 - PERMISSION - LAPIZE DE SALLEE - Rue des Moulins

• 2021-VOIRIE-006 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - rue des Moulins - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-007 - PERMISSION - ERT Technologie - Chemin de Jalionas

• 2021-VOIRIE-008 - CIRCULATION - ERT Technologie - Chemin de Jalionas - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-009 - CIRCULATION - GFTP - rue des Chênes Verts - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-010 - CIRCULATION - MTPe - Route de Barens - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-012 - CIRCULATION - PERMANENT - Chemin de Passieu - Sens Interdit

• 2021-VOIRIE-013 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Chemin du Revolat - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-014 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Chemin du Port

• 2021-VOIRIE-015 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Chemin du Port - FERMETURE

• 2021-VOIRIE-016 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Rue des Violettes

• 2021-VOIRIE-017 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Rue des Violettes - FERMETURE

• 2021-VOIRIE-018 - CIRCULATION - SN RIGAUD TP - Chemin de Perrier Callet - FERMETURE

• 2021-VOIRIE-019 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Aveue du Port

• 2021-VOIRIE-020 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Avenue du Port - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-021 - CIRCULATION - CTPG - Quartier du Port - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-022 - ALIGNEMENT - MR INVEST - rue de la Source

• 2021-VOIRIE-023 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-024 - CIRCULATION - CCBD - Chemin du Peillard - Autorisation Poids Lourds

• 2021-VOIRIE-026 - CIRCULATION - J GRENOT - chemin du Port et Peillard - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-027 - PERMISSION - LAPIZE DE SALLEE - Chemin des Routes

• 2021-VOIRIE-028 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - Chemin des Routes - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-029 - PERMISSION - ERT Technologie - Chemin du Peillard

• 2021-VOIRIE-030 - CIRCULATION - ALLCOMS TECHNOLOGIES - Chemin du Peillard - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-031 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - LA JALIOROMAINE

• 2021-VOIRIE-032 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Route de Malaval

• 2021-VOIRIE-033 - PERMISSION - ERT Technologie - Chemin de Jalionas

• 2021-VOIRIE-034 - CIRCULATION - TSG - Rue de l'Église - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-035 - PERMISSION - ENEDIS - Chemin du Peillard

• 2021-VOIRIE-036 - CIRCULATION - ENEDIS - Chemin du Peillard

• 2021-VOIRIE-037 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Route de Barens - FERMETURE

• 2021-VOIRIE-038 - CIRCULATION - EIFFAGE ENERGIE - Chemin du Peillard

• 2021-VOIRIE-039 - CIRCULATION - ERT Technologie - Chemin de Jalionas - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-040 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Rue du Girondan - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-041 - CIRCULATION - TSG - Rue des Moulins - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-042 - PERMISSION - GRDF - RUE DES MOULINS

• 2021-VOIRIE-043 - PERMISSION - ORANGE UI AURA - Chemin des Routes

• 2021-VOIRIE-044 - PERMISSION - ORANGE UI AURA - Avenue des Sables

• 2021-VOIRIE-045 - STATIONNEMENT - Orange - Place de Passieu

• 2021-VOIRIE-046 - CIRCULATION - CLASSES JALIOROMAINES - DEFILE DES CLASSES

• 2021-VOIRIE-047 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Route de barens

• 2021-VOIRIE-048 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Route de Barens - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-049 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Rue de l'Église

• 2021-VOIRIE-050 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Rue de l'Église - FERMETURE

• 2021-VOIRIE-051 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-052 - CIRCULATION - J GRENOT - Route de Loyettes - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-053 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Rue des Moulins

• 2021-VOIRIE-054 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Rue des Moulins - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-055 - PERMISSION - INFIBER - Rue de l'Église

• 2021-VOIRIE-056 - CIRCULATION - INFIBER - Rue de l'Église - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-057 - CIRCULATION - SERPOLLET - Route de Barens - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-058 - PERMISSION - SAS CARDOSO - Rue des Moulins

• 2021-VOIRIE-059 - PERMISSION - ENEDIS - Place du Girondan

• 2021-VOIRIE-060 - PERMISSION - RAVEL TP - Route de barens

• 2021-VOIRIE-061 - CIRCULATION - RAVEL TP - Route de Barens - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-062 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Passage Martelin - FERMETURE

• 2021-VOIRIE-063 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-064 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Rue du Girondan - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-065 - CIRCULATION - CL RESEAUX - Rue de l'Église - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-066 - CIRCULATION - DA SILVA - Rue du Stade - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-067 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2021-VOIRIE-068 - CIRCULATION - LOUIS VAL SAS - rue de la Girine - EMPIETEMENT

 

​

2020

​

• 2020-VOIRIE-001 - CIRCULATION - CTPG - Avenue du Port - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-002 - PERMISSION - CLEMA SARL - 3 Rue des Violettes

• 2020-VOIRIE-003 - CIRCULATION - CLEMA SARL - rue des Violettes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-004 - CIRCULATION - SYNDICAT DES EAUX CHOZEAU ST HILAIRE - rte de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-005 - PERMISSION - SPIE CITYNETWORKS - Chemin communal-lieu dit les Vignes

• 2020-VOIRIE-006 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Autour du Gymnase - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-007 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Four de Barens - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-008 - CIRCULATION - MTPe - rue des Violettes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-009 - PERMISSION - SERPOLLET - 16 rue des Chênes Verts

• 2020-VOIRIE-010 - CIRCULATION - SERPOLLET - Rue des Chênes Verts - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-011 - CIRCULATION - BABOLAT - Passage Victor Martelin - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-012 - CIRCULATION - BABOLAT - Rue du Stade - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-013 - CIRCULATION - BABOLAT - Rue du Girondan - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-014 - CIRCULATION - SAG VIGILEC - Avenue-Rue du Port-chemin du Peillard - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-015 - CIRCULATION - SOUS DES ECOLES - DEFILE BRANDON

• 2020-VOIRIE-016 - CIRCULATION - SOU DES ECOLES - Passage Victor Martelin - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-017 - PERMISSION - SYN EAUX CHOZEAU ST HILAIRE - rte de Barens

• 2020-VOIRIE-018 - CIRCULATION - SYN EAUX CHOZEAU ST HILAIRE - rte de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-019 - CIRCULATION - BABOLAT - Rue des Chênes Verts - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-020 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - rue du Girondan

• 2020-VOIRIE-021 - CIRCULATION - CONSTRUCTEL ENERGIE - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-022 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Rue des Épinettes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-023 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - route de Barens

• 2020-VOIRIE-024 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - rte de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-025 - CIRCULATION - ALEXIS DEMENAGEMENT - rte de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-026 - CIRCULATION - SPIE CITY NETWORK - chemin des vignes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-027 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-029 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - rte de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-030 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - rue du Girondan - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-031 - PERMISSION - LAPIZE DE SALLEE - route de Barens

• 2020-VOIRIE-032 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - rte de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-033 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - rue des Moulins

• 2020-VOIRIE-034 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - rue des Moulins - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-035 - CIRCULATION - CTPG - CHemin de Passieu - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-036 - PERMISSION - ORANGE UI - Rue des Violettes

• 2020-VOIRIE-037 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Rue de l'Église - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-038 - CIRCULATION - TSG - Rue de la Girine - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-039 - CIRCULATION - SPIE CITY NETWORK - chemin des vignes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-040 - PERMISSION - ORANGE UI - Rue du Stade

• 2020-VOIRIE-041 - CIRCULATION - CONSTRUCTEL - Rue des Violettes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-042 - CIRCULATION - JEAN LEFEBVRE - rue des Épinetes et de l'Église - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-043 - CIRCULATION - PARET - Rue de l'église Route de Bionnais - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-044 - PERMISSION - VITTON SARL - Route de Barens

• 2020-VOIRIE-045 - CIRCULATION - VITTON SARL - Route de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-046 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - impasse des Papillons

• 2020-VOIRIE-047 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - impaase des Papillons - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-048 - CIRCULATION - COMITE D'ANIMATION - LA JALIOROMAINE

• 2020-VOIRIE-049 - PERMISSION - REGIE DES EAUX - Route de barens

• 2020-VOIRIE-050 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Route de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-051 - PERMISSION - LAPIZE DE SALLEE - Rue du Stade

• 2020-VOIRIE-052 - CIRCULATION - LAPIZE DE SALLEE - rue du Stade - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-053 - CIRCULATION - CLASSES JALIOROMAINES - DEFILE DES CLASSES

• 2020-VOIRIE-054 - PERMISSION - ENEDIS - Rue du Girondan

• 2020-VOIRIE-055 - CIRCULATION - J GRENOT - rue du Girondan - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-056 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Route de Barens - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-057 - CIRCULATION - GFTP - rue du Stade - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-058 - CIRCULATION - DA SILVA - rue du Stade - EMPIETEMENT

• 2020-VOIRIE-059 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Rue Église Épinettes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-060 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Impasse des Papillons - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-061 - CIRCULATION - REGIE DES EAUX - Route de Loyettes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-062 - CIRCULATION - ERT - territoire communal - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-063 - PERMISSION - SFR - Chemin de Jalionas

• 2020-VOIRIE-064 - CIRCULATION - MTPe - Chemin du Peillard - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-065 - CIRCULATION - PARET - Rue de l'église - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-066 - CIRCULATION - GUILLAUD TP - Rue des Épinettes - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-067 - PERMISSION - ERT Technologie - Rue des Chênes Verts

• 2020-VOIRIE-068 - PERMISSION - SPIE CityNetworks - Rue des Moulins

• 2020-VOIRIE-069 - CIRCULATION - SPIE CITY NETWORK - Rue des Moulins - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-070 - CIRCULATION - JEAN LEFEBVRE - Route de Bionnais - FERMETURE

• 2020-VOIRIE-071 - CIRCULATION - PARET - Rue de l'église - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-072 - CIRCULATION - CTPG - Route de Barens - ALTERNAT

• 2020-VOIRIE-073 - CIRCULATION - ENEDIS - rue du Girondan - ALTERNAT

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