​2025-001 - ADM - participation à manifestation d'intérêt création d'une société d'énergies renouvelables 

2025-002 - ADM - don en solidarité à Mayotte

2025-003 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi

2025-004- FINANCES - Contrat de maintenance informatique

2025-005- AFFAIRES SCOLAIRES- participation au réseau d'aides spécialisé aux élèves en difficulté sur l'année scolaire 2023 2024

2025-006 - FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2025

2025-007 - FINANCES - Renouvellement ligne de trésorerie avec un meilleur taux

2025-008 - FINANCES - demande de subvention FOND CHENE et ACTEE

2025-009 - ENFANCE JEUNESSE -  tarification du séjour à Paris du CME et chantiers éducatifs

2025-010 - RH - participation employeur protection maintien salaire (1)

2025-011 - URBA - Approbation de la Déclaration de Projet Emportant Mise en Compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme (1)

2025-012 - FINANCES - Compte de gestion 2024 - Approbation

2025-013 - FINANCES - Compte administratif 2024 -Approbation

2025-014 - FINANCES - Compte administratif 2024 - Affectation du résultat

2025-015 - FINANCES - Taxes foncières 2025 - Vote des taux

2025-016 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Subvention au CCAS

2025-017 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Subventions aux associations

2025-018 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Adoption

2025-019 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Fongibilité des crédits

2025-020 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention annuelle

2025-021 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention liée aux actions du plan de gestion

2025-022 - ADM - contrôle de la CCBD par la CRC

2025-023 - ADM - Présentation du rapport d'activité 2024 de la communauté de communes et bilan des actions 2024 du projet du territoire.

2025-024 - ADM - mutualisation du minibus avec chauffeur avec la commune de Chozeau

2025-025 - ADM - Jury d'Assises - Tirage au sort des jurés

2025-026 - ADM - Désignation des représentants – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

2025-027 - ADM - convention avec le CDG38 - référent déontologue élus

2025-028 - ADM - Avis du conseil municipal  Concertation publique sur la construction de nouveaux EPR2 sur la commune de Loyettes (2)

2025-029 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi

2025-030 - FINANCES - Tarif de la restauration scolaire 2025-2026

2025-031 - FINANCES - fonds de concours CCBD - Jaliopark

2025-032  - FINANCES - Association Tennis Club - Versement d'une subvention exceptionnelle

2025-033 - FINANCES - fonds de concours CCBD - route de Barens

2025-034 - RH - Création de 4 postes saisonniers - Job d'été

2025-035- RH - Modification du tableau des effectifs - création d’emploi

2025-036 - URBANISME- modification simplifiée du PLU - mesures de compensation

2025-037 - ADM - Mutuelle santé – adhésion à la convention proposée par le CDG38

2025-038- RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi

2025-039 - RH - Création de 4 postes d'accroissement temporaire d'activité

2025-040 - FINANCES - admission en non valeur

2025-041 - URBANISME- révision générale du PLU - bilan de la concertation - arrêt du projet

2025-042 - FINANCES - SPA signature des conventions de fourrière, de stérilisation et de lutte contre la maltraitance

2025-043 - FINANCES - Fixation d'un taux horaire moyen applicable aux travaux en régie

​​​​2025-044 - RH - Création de 2 postes d'accroissement temporaire d'activité

2025-045 - URBANISME - Création d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

2025-046 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi

2025-047 - ENFANCE JEUNESSE -  tarification du séjour vélo

2025-048- FINANCES - Aide à l'investissement des commerces du centre bourg

2025-049- FINANCES - Recouvrement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères auprès des locataires de bâtiments communaux

2025-050 - FINANCES - Chemin de Perrier Callet - demande de subvention au Département

2025-051- FINANCES - opérations pour compte de tiers - apurement du compte 458x

2025-052 - FINANCES - admission en non valeur

2025-053- FINANCES - Signature de l’annexe de la convention de la CCBD relative au transport pour la natation scolaire.

2025-054- URBANISME - bail à construction - cabinet d'urgentistes

​2025-055 - RH - Modification du tableau des effectifs - création d’emploi

2025-056 - RH - modalités de mise en oeuvre du CPF

2025-057 - ADMIN - renouvellement de la convention d'utilisation d'un stand de tir

2025-058 - ADMIN - convention avec l'agence nationale de traitement automatisée des infractions

2025-059 - ENFANCE JEUNESSE - Convention Territoriale Globale​

2025-060 - FINANCES - subvention exceptionnelle école de Saint Romain de Jalionas

2025-061 - URBANISME - création d'un droit de préemption urbain renforcé

2025-062 - FINANCES - Autorisation d'engager 25_ investissement

2025-063 - FINANCES - participation aux frais de scolarité dispositif ULIS Montalieu Vercieu 2024-2025

2025-064 - ADMIN - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées

2025-065 - ADMIN - Avis de la commune sur le projet de liaison Crémieu - Lyon par tramway - cahier d'acteur

2025-066 - RH - participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents