​

• 2025-001 - ADM - participation à manifestation d'intérêt création d'une société d'énergies renouvelables 

• 2025-002 - ADM - don en solidarité à Mayotte
• 2025-003 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi
• 2025-004- FINANCES - Contrat de maintenance informatique
• 2025-005- AFFAIRES SCOLAIRES- participation au réseau d'aides spécialisé aux élèves en difficulté sur l'année scolaire 2023 2024
• 2025-006 - FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2025
• 2025-007 - FINANCES - Renouvellement ligne de trésorerie avec un meilleur taux
• 2025-008 - FINANCES - demande de subvention FOND CHENE et ACTEE
• 2025-009 - ENFANCE JEUNESSE -  tarification du séjour à Paris du CME et chantiers éducatifs
• 2025-010 - RH - participation employeur protection maintien salaire (1)
• 2025-011 - URBA - Approbation de la Déclaration de Projet Emportant Mise en Compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme (1)
• 2025-012 - FINANCES - Compte de gestion 2024 - Approbation
• 2025-013 - FINANCES - Compte administratif 2024 -Approbation
• 2025-014 - FINANCES - Compte administratif 2024 - Affectation du résultat
• 2025-015 - FINANCES - Taxes foncières 2025 - Vote des taux
• 2025-016 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Subvention au CCAS
• 2025-017 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Subventions aux associations
• 2025-018 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Adoption
• 2025-019 - FINANCES - Budget primitif 2025 - Fongibilité des crédits
• 2025-020 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention annuelle
• 2025-021 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention liée aux actions du plan de gestion
• 2025-022 - ADM - contrôle de la CCBD par la CRC
• 2025-023 - ADM - Présentation du rapport d'activité 2024 de la communauté de communes et bilan des actions 2024 du projet du territoire.
• 2025-024 - ADM - mutualisation du minibus avec chauffeur avec la commune de Chozeau
• 2025-025 - ADM - Jury d'Assises - Tirage au sort des jurés
• 2025-026 - ADM - Désignation des représentants – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• 2025-027 - ADM - convention avec le CDG38 - référent déontologue élus
• 2025-028 - ADM - Avis du conseil municipal  Concertation publique sur la construction de nouveaux EPR2 sur la commune de Loyettes (2)
• 2025-029 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi
• 2025-030 - FINANCES - Tarif de la restauration scolaire 2025-2026
• 2025-031 - FINANCES - fonds de concours CCBD - Jaliopark
• 2025-032  - FINANCES - Association Tennis Club - Versement d'une subvention exceptionnelle
• 2025-033 - FINANCES - fonds de concours CCBD - route de Barens
• 2025-034 - RH - Création de 4 postes saisonniers - Job d'été
• 2025-035- RH - Modification du tableau des effectifs - création d’emploi
• 2025-036 - URBANISME- modification simplifiée du PLU - mesures de compensation
• 2025-037 - ADM - Mutuelle santé – adhésion à la convention proposée par le CDG38
• 2025-038- RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi
• 2025-039 - RH - Création de 4 postes d'accroissement temporaire d'activité
• 2025-040 - FINANCES - admission en non valeur
• 2025-041 - URBANISME- révision générale du PLU - bilan de la concertation - arrêt du projet
• ​​​​